Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSCOM
FRANCE AMERIQUE EXPANSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1213632
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1992
SYSCOM de FRANCE AMERIQUE EXPANSION

Présentation de la marque SYSCOM

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMERIQUE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMERIQUE EXPANSION domicilié(e) 29, rue du Pont, 92200 NEUILLY/SEINE. - France.

La marque SYSCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSCOM est expirée depuis le 23 septembre 1992.

FRANCE AMERIQUE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LE PIED


FRANCE AMERIQUE EXPANSION (S.A.R.L.) - 29, rue du Pont, 92200 NEUILLY/SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

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